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Standard contre standards
Réflexions sur une catégorie juridique en droit public
Frans
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Objet récurent de réflexion depuis plus d’un siècle et touchant de près aux pouvoirs du juge, les standards du droit ne cessent de susciter l’intérêt. S’ils semblent renvoyer toujours à un même phénomène dont l’assise théorique est solide et ancienne, il n’en reste pas moins que les évolutions du droit au XXIe siècle justifient un nouvel effort de recherche. Au cœur de cet effort, une question simple : y a-t-il encore une unité conceptuelle suffisante derrière la notion de standard ? La réponse est simple aussi, elle met en avant la diversité. Nonobstant une même définition du standard, chaque contributeur de l’ouvrage rend compte de phénomènes juridiques différents et difficilement comparables les uns avec les autres.
C’est ainsi la pertinence même de la notion qui est interrogée. L’ouvrage met d’abord en avant le caractère équivoque des standards devant le juge. Il s’attache ensuite à démontrer qu’en s’écartant d’une analyse centrée sur le juge, et à mesure qu’ils sont interprétés par une pluralité d’acteurs, les standards se diversifient et se fragmentent. Il pose enfin le constat d’une défiguration des standards causée par les évolutions les plus récentes du droit.
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Frans
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